Marque expirée - Marque en non vigueur
Baron de Valvert
Numéro de dépôt :
3678545
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
Présentation de la marque Baron de Valvert
Déposée le 24 septembre 2009 par la société CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baron de Valvert »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron de Valvert est expirée depuis le 24 septembre 2019.
CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12